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Annexe III Entrée 321 Modifiée 23 Mar 2022

TITANIUM DIOXIDE

Titanium dioxide in powder form containing 1 % or more of particles with aerodynamic diameter ≤ 10 μm

TITANIUM DIOXIDE figure à l’annexe III et ne peut être utilisé que dans les conditions indiquées dans cette fiche. Concentration maximale dans cette fiche : (a) 25 %; (b) 1,4 % for general consu­mers, and 1.1 % for pro­fessional use..

Substance soumise à restrictions— Annexe III, Règlement (CE) n° 1223/2009
Entrée: 321

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This Annex III entry does not restrict titanium dioxide. It restricts one physical form of it — powder containing particles small enough to reach the lungs — and the same substance appears in two other annexes for entirely different reasons.

  • The subject is powder containing 1% or more of particles with an aerodynamic diameter of 10 μm or less.
  • Loose face powders: 25%. Hair aerosol sprays: 1.4% for consumers, 1.1% professional.
  • For other products the restriction is a condition, not a number — no use that may expose the lungs by inhalation.
  • Titanium dioxide is also listed in Annex IV as a colourant and Annex VI as a UV filter. Three entries, one substance.

The most common mistake with this entry is to read it as a restriction on titanium dioxide. It is not. The chemical name in the record does the work: powder form containing 1 % or more of particles with aerodynamic diameter ≤ 10 μm. What is restricted is a form fine enough to be inhaled, which is why the limits attach to loose powders and aerosol sprays and why the condition for everything else is about the lungs rather than about a concentration.

That is also why one substance carries three annex entries. As a colourant it is CI 77891 in Annex IV. As a UV filter it is in Annex VI, with its own conditions covering nano forms. Here in Annex III it appears a third time because of an inhalation concern that has nothing to do with either function. A formula can be answering all three at once, and an answer taken from one of them is not an answer for the product.

The entry came in with Regulation (EU) 2021/850, following an SCCS opinion on titanium dioxide in products that lead to exposure by inhalation. Three CAS numbers sit on the record — 13463-67-7, 1317-70-0 and 1317-80-2 — because they are different crystal forms of the same compound, and the entry covers them together.

Vérifié par rapport à

Détails de la fiche

Concentration maximale

(a) 25 %; (b) 1,4 % for general consu­mers, and 1.1 % for pro­fessional use.

Autres restrictions

a) (b) Only in the pigmentary form

(c) Not to be used in applications that may lead to exposure of the end-user’s lungs by inhalation

Nom du glossaire INCI

TITANIUM DIOXIDE

Nom chimique

Titanium dioxide in powder form containing 1 % or more of particles with aerodynamic diameter ≤ 10 μm

Nom chimique / IUPAC

Titanium Dioxide

Informations réglementaires

Règlement

(EU) 2021/850

Voir toutes les entrées fixées par cet acte

Données clés

CAS
13463-67-7 / 1317-70-0 / 1317-80-2
EC
236-675-5 / 215-280-1 / 215-282-2
Annexe
Numéro d’entrée
321

Identité et propriétés chimiques

Structure chimique 2D PubChem pour le CAS 1317-70-0
CAS 1317-70-0CAS 1317-80-2CAS 13463-67-7PubChem CID 26042

Titanium dioxide

Titanium dioxide is a titanium oxide with the formula TiO2. A naturally occurring oxide sourced from ilmenite, rutile and anatase, it has a wide range of applications. It has a role as a food colouring. — ChEBI

Nom IUPAC
dioxotitanium
Formule moléculaire
O2Ti
Masse moléculaire
79.866 g/mol
Masse exacte
79.9377699 Da
Surface polaire topologique
34,1 Ų
Donneurs de liaisons hydrogène
0
Accepteurs de liaisons hydrogène
2
Unités covalentes
1
Stéréocentres définis
0

Également connu sous le nom de

TitaniaTitanium(IV) oxideTitanium WhiteTitafranceTitandioxidFlamencoHombitanTiofine
16 autres noms signalés
TioxideTipaqueTitanoxRayoxBayertitan ATitanic anhydrideTioxide RHDTioxide RSMZopaque LDCRutiox CRTitanox RANCA-Fil CreamCalcotone White TTioxide AD-MTioxide R-CRTioxide R-SM
Identifiants de bases de données externes

Récupéré depuis NIH PubChem le 2026-08-31 par correspondance CAS à somme de contrôle valide. Les propriétés chimiques ne remplacent pas la décision réglementaire de cette page.

Liens d’inventaire pour TITANIUM DIOXIDE

Inventaire Shared CAS number
Réf. 97171

CI 77891

CAS: 13463-67-7
EC: 236-675-5
Annexe VI 27
Numéro CAS commun

TITANIUM DIOXIDE

CAS: 13463-67-7[1] / 1317-70-0[2] / 1317-80-2[3]
EC: 236-675-5[1] / 215-280-1[2] / 215-282-2[3]
Annexe VI 27a
Numéro CAS commun

TITANIUM DIOXIDE (NANO)

CAS: 13463-67-7[1] / 1317-70-0[2] / 1317-80-2[3]
EC: 236-675-5[1] / 215-280-1[2] / 215-282-2[3]
Annexe III 59
Type de produit commun

TALC

CAS: 14807-96-6
EC: 238-877-9
Annexe III 73
Type de produit commun

ISOEUGENOL

CAS: 97-54-1; 5932-68-3; 5912-86-7
EC: 202-590-7; 227-678-2; 227-633-7
Annexe III 169
Type de produit commun

PERILLALDEHYDE

CAS: 2111-75-3
EC: 218-302-8

Ce que signifie l’annexe III pour TITANIUM DIOXIDE

TITANIUM DIOXIDE est une substance soumise à restrictions en vertu de l’annexe III du règlement (CE) n° 1223/2009 relatif aux produits cosmétiques. Son utilisation dans les cosmétiques n’est autorisée que dans les conditions précises énoncées dans l’entrée ci-dessus, y compris les limites de concentration, les restrictions de type de produit et les mentions d’avertissement requises.

Lorsque cette substance entre dans une formulation, toutes les conditions — concentration maximale, champ d’application du produit et mentions d’avertissement — doivent être respectées simultanément. Le respect d’une condition ne dispense pas des autres.

Cette fiche est liée à 2 ingrédients de l’inventaire CosIng pour le recoupement des noms et des identifiants. La page fait également apparaître 12 fiches d’annexe associées présentant des identifiants, une logique d’annexe ou des schémas de dénomination qui se recoupent.

Liste de contrôle de conformité

  • Veillez à ce que la concentration de la formulation ne dépasse pas : (a) 25 %; (b) 1,4 % for general consu­mers, and 1.1 % for pro­fessional use.
  • Confirmez la compatibilité avec le type de produit : (a) face products in loose powder form (b) hair aerosol spray pro­ducts (c) other products
  • Consignez les conditions d’emploi dans le dossier d’information produit (DIP).

Questions fréquentes

TITANIUM DIOXIDE figure à l’annexe III du règlement (CE) n° 1223/2009 comme substance soumise à restrictions. Il ne peut être utilisé que dans les conditions précisées dans l’entrée, y compris toute concentration maximale, limitation de type de produit et mention d’avertissement requise indiquées ci-dessus.

Le CAS 13463-67-7/ 1317-70-0/ 1317-80-2 est l’identifiant numérique unique attribué à TITANIUM DIOXIDE par le Chemical Abstracts Service. Dans les travaux de conformité cosmétique, le numéro CAS sert à recouper la substance entre les bases de données réglementaires, les spécifications de matières premières et les rapports d’évaluation de la sécurité. Plusieurs entrées d’annexe de l’UE peuvent partager le même numéro CAS si la même substance apparaît dans des conditions différentes ou dans des annexes différentes.

La concentration maximale de (a) 25 %; (b) 1,4 % for general consu­mers, and 1.1 % for pro­fessional use. s’applique à la concentration de la substance dans le produit cosmétique prêt à l’emploi. Lorsque la substance est fournie dans un mélange, le calcul doit tenir compte de l’apport de toutes les sources de la formulation. La concentration cumulée ne doit pas dépasser la limite indiquée.

Utilisez l’outil Vérificateur INCI de ce site pour coller votre liste complète d’ingrédients (INCI) et l’analyser par rapport à toutes les entrées des annexes II à VI. L’outil met en évidence les ingrédients correspondant à des fiches soumises à restrictions, interdites ou signalées comme allergènes. C’est utile pour un contrôle rapide de conformité des formules de produits finis ou des déclarations de matières premières.

Note de source pour la fiche TITANIUM DIOXIDE de l’annexe III

Cette page résume une fiche de l’annexe III pour TITANIUM DIOXIDE à partir de documents publics de la Commission européenne sur les cosmétiques et ajoute les correspondances d’inventaire ou d’identifiants associées lorsqu’elles sont disponibles.

Utilisez cette page de fiche pour examiner les conditions de l’annexe III pour TITANIUM DIOXIDE, mais confirmez toute décision réglementaire finale auprès du libellé officiel en vigueur de l’annexe et des fichiers sources.

Outils et étapes suivantes

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