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Type de produit 2 fiches

Non-oxidative hair dye products

2 fiches d’annexe de l’UE comportent des conditions de type de produit pour les cosmétiques Non-oxidative hair dye products en vertu du règlement (CE) n° 1223/2009. Les conditions peuvent comprendre des limites de concentration, des avertissements et des restrictions d’usage.

Aperçu des preuves

Fiches
2
Annexes
1
CAS identifié
2
Limites de concentration
2
Avertissements
0

Fiches mentionnant Non-oxidative hair dye products

2 au total
Annexe
Entrée
297

ETHOXYDIGLYCOL

2-(2-ethoxyethoxy)ethanol Diethylene Glycol Monoethyl Ether (DEGEE), Ethoxydiglycol

(a) to (e): The level of ethylene glycol impurity in Ethoxydiglycol must be ≤ 0,1 %. Not to be used in eye products and oral products

CAS
111-90-0
EC
203-919-7
Concentration max.
Annexe
Entrée
326

Acid Yellow 3

1H-Indene-1,3(2H)-dione, 2-(2-quinolinyl)-, sulfonated, sodium salts (CI 47005)

From 1 July 2023 non-oxidative hair dye products containing that substance and not complying with the restrictions shall not be placed on the Union market. From 1 January 2024 non-oxidative hair dye products containing …

CAS
8004-92-0
EC
305-897-5
Concentration max.

Ces valeurs de type de produit figurent sur les mêmes fiches d’annexe et aident à interpréter la formulation de la source dans son contexte.

Comment les conditions Non-oxidative hair dye products influent sur la conformité

2 fiches d’annexe de l’UE de cette page mentionnent la catégorie de type de produit Non-oxidative hair dye products. La formulation du type de produit est l’endroit où le règlement indique si une substance peut, ne peut pas ou ne peut que sous conditions être utilisée dans cette catégorie cosmétique.

L’examen des fiches par type de produit est utile lorsque votre produit fini relève clairement de la catégorie Non-oxidative hair dye products et que vous devez vérifier si les concentrations maximales, les avertissements ou l’annexe concernée changent pour cet usage.

Questions fréquentes

Pour les substances énumérées à l’annexe III du règlement (CE) n° 1223/2009 relatif aux produits cosmétiques, le champ du type de produit précise les catégories cosmétiques dans lesquelles la substance est autorisée ou soumise à restrictions. Une substance dont la restriction est liée aux produits Non-oxidative hair dye products peut être autorisée à une autre concentration, voire interdite, dans d’autres catégories de produits. Chaque entrée doit être lue individuellement.

Oui. Les conditions de type de produit énoncées à l’annexe III sont juridiquement contraignantes en vertu du règlement (CE) n° 1223/2009 relatif aux produits cosmétiques. Un produit cosmétique qui ne respecte pas les conditions de type de produit applicables à un ingrédient soumis à restrictions n’est pas conforme, que les autres conditions (telles que les limites de concentration) soient respectées ou non.

Utilisez l’outil Vérificateur INCI pour analyser votre liste d’ingrédients par rapport à toutes les entrées des annexes II à VI. Pour chaque ingrédient signalé, ouvrez sa fiche individuelle afin d’examiner les conditions de type de produit, la concentration maximale et les éventuels avertissements, et de confirmer qu’ils sont compatibles avec la catégorie de produit prévue.

Une substance de l’annexe II est interdite en tant qu’ingrédient cosmétique ajouté intentionnellement, sous réserve de l’exception étroite de l’article 17 pour les petites quantités involontaires techniquement inévitables et de l’exigence de sécurité de l’article 3. Une substance de l’annexe III ne peut être utilisée que dans des conditions précises, telles que le type de produit, la concentration et les avertissements.

Outils et étapes suivantes

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Analysez une liste INCI complète, puis vérifiez si les substances signalées comportent des conditions pour les produits Non-oxidative hair dye products.

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