Substances fixées par le règlement (EU) 2018/885
2 entrées d’annexe actuelles sont attribuées à (EU) 2018/885.
Il s’agit des entrées dont l’inventaire attribue le texte actuel à cet acte. Une entrée modifiée par cet acte puis de nouveau par un acte ultérieur est attribuée à ce dernier ; il s’agit donc de l’état des annexes et non d’un historique législatif.
Entrées
| Annexe | Entrée | Substance | Mise à jour |
|---|---|---|---|
| VI | 23 | METHYLENE BIS-BENZOTRIAZOLYL TETRAMETHYLBUTYLPHENOL | 27/07/2020 |
| VI | 23a | METHYLENE BIS-BENZOTRIAZOLYL TETRAMETHYLBUTYLPHENOL (NANO) | 06/08/2020 |