Substances fixées par le règlement (EU) 2015/1298
Une entrée d’annexe actuelle est attribuée à (EU) 2015/1298.
Il s’agit des entrées dont l’inventaire attribue le texte actuel à cet acte. Une entrée modifiée par cet acte puis de nouveau par un acte ultérieur est attribuée à ce dernier ; il s’agit donc de l’état des annexes et non d’un historique législatif.
Entrées
| Annexe | Entrée | Substance | Mise à jour |
|---|---|---|---|
| II | 1379 | 3-Benzylidene camphor | 30/03/2016 |