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UE

Substances fixées par le règlement (EU) 2015/1190

9 entrées d’annexe actuelles sont attribuées à (EU) 2015/1190.

Il s’agit des entrées dont l’inventaire attribue le texte actuel à cet acte. Une entrée modifiée par cet acte puis de nouveau par un acte ultérieur est attribuée à ce dernier ; il s’agit donc de l’état des annexes et non d’un historique législatif.

Entrées

AnnexeEntréeSubstanceMise à jour
III2aTHIOGLYCOLIC ACID27/07/2020
III288HC Blue No 1705/08/2015
III289HC BLUE NO 1505/08/2015
III290ACID GREEN 2505/08/2015
III291ACID VIOLET 4312/08/2020
III293Hydroxyanthraquinone-aminopropyl Methyl Morpholinium Methosulfate05/08/2015
III294Disperse Red 1705/08/2015
III295Acid Black 105/08/2015
III296Pigment Red 5705/08/2015